Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AB BIO'9 LES OEUFS DE LA FORME !
Stéphane LAVIGNE

Numéro de dépôt :
98754861
Date de dépôt :
12/10/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2008

Présentation de la marque AB BIO'9 LES OEUFS DE LA FORME !

Déposée le 12 octobre 1998 par Stéphane LAVIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AB BIO'9 LES OEUFS DE LA FORME ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est Stéphane LAVIGNE, domicilié(e) " La Grande Hale ", 44170 NOZAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERME DE MOQUESOURIS OEUFS ET CÉRÉALES BIOLOGIQUES Stéphane LAVIGNE - France.

La marque AB BIO'9 LES OEUFS DE LA FORME ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AB BIO'9 LES OEUFS DE LA FORME ! est expirée depuis le 12 octobre 2008.

Stéphane LAVIGNE a également déposé les autres marques suivantes : AB LA FERME DE MOQUESOURIS , CRC CELTIC RUGBY CLUB , BIO DYNAM AB , BIO NOZ LES FRUITS DE LA TERRE


Stéphane LAVIGNE - " La Grande Hale ", 44170 NOZAY - France


FERME DE MOQUESOURIS OEUFS ET CÉRÉALES BIOLOGIQUES Stéphane LAVIGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

OEufs de poules élevées en plein air selon les règles de production biologique.